1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://www.le-service-funeraire.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Le Service Funéraire – Contact : contact@le-service-funeraire.fr 04 72 76 08 18 – Adresse : 181 Avenue Berthelot – 69365 Lyon Cedex 07.
Identification de l’entreprise : Le Service Funéraire –
RCS : 823 177 175 –
Adresse postale : 181 Avenue Berthelot – 69365 Lyon Cedex 07
Directeur de la publication : Agnès BACHELOT JOURNET – Téléphone : 04.72.76.08.18.
Conception et réalisation du site internet : Lundi en 8 – jeremy@lundien8.fr – Téléphone : 06.61.66.09.99
Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40
Autres contributeurs :
Direction Artistique : Magazine & Fils
Crédit Photos : Christophe Pouget // Canard Industries – Loic Nicoloso
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Le Service Funéraire est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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3 – Limitations de responsabilité.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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